J.O. 258 du 7 novembre 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 6 novembre 2006 portant nomination au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
NOR : SANG0623268D
Par décret en date du 6 novembre 2006 :
M. Thierry Dieuleveux, inspecteur général des affaires sociales, est nommé au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains, en remplacement de M. Marc Dupont, en qualité de représentant du chef de l'inspection générale des affaires sociales.
M. Dominique Dord, maire d'Aix-les-Bains, est nommé membre du conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains, en remplacement de M. Yves Mestelan.